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Marques déposées par MANSARD Michel
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LES CHOUPY-SHOPS DONUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOUPY-SHOPS DONUTS
MANSARD Michel

Numéro de dépôt :
1748369
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998
LES CHOUPY-SHOPS DONUTS de MANSARD Michel

Présentation de la marque LES CHOUPY-SHOPS DONUTS

Déposée le 28 septembre 1988 par MANSARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOUPY-SHOPS DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANSARD Michel, domicilié(e) 37, rue des Mathurins, 75008 PARIS - France.

La marque LES CHOUPY-SHOPS DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOUPY-SHOPS DONUTS est expirée depuis le 28 septembre 1998.

MANSARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHOUPINUT'S , CHOUPIES


MANSARD Michel - 37, rue des Mathurins, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de poisson, viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir, en particulier gaufre, pomme d'amour, beignet américain, barbe à papa

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.